Culture et éducation

Madame la ministre, permettez-moi de m’étonner qu’après la tumultueuse et laborieuse adoption de la loi DADVSI, nous soyons à nouveau réunis pour discuter d’un texte sur l’Internet, alors que le précédent, qui a d’ailleurs fait l’objet de multiples controverses, était en partie inapplicable. Je constate d’ailleurs (…)

Le projet de nomination-révocation des Présidents des sociétés de l’audiovisuel public, examiné en deuxième lecture par l’Assemblée nationale, marque une nouvelle et grave dérive autoritaire du chef de l’exécutif. Dans la droite ligne de la réforme de la constitution adoptée en juillet dernier, cette loi organique (…)

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La maîtrise de la langue nationale de la société d’accueil est une nécessité fondamentale pour que toute personne résidant en France prenne sa place dans la vie professionnelle, sociale et culturelle de cette société. Il s’agit de pouvoir maîtriser l’écrit autant que l’oral et (…)

Le désengagement de l’Etat, dans un premier temps, de six CREPS au 1er septembre 2009, les suppressions d’emploi qui vont avec, marquent bel et bien le démantèlement du service public du sport en France.
En annonçant la transformation des clubs pro en sociétés anonymes susceptibles d’entrer en bourse, (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, ce texte envisage de corriger une situation effectivement très préjudiciable : l’immense gâchis que représente le taux d’échec des étudiants en médecine à l’issue du concours de fin de première année du premier cycle des études médicales. Si les (…)

Le Président de l’Assemblée nationale qui a reçu aujourd’hui une délégation conduite par Marie-George Buffet (PCF) et Martine Billard (Verts), s’est engagé à mettre en place dès la prochaine réunion des Présidents de groupes, le 2 décembre, une mission d’évaluation de la politique de prévention et de lutte contre (…)

M. le président. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Pierre Gosnat. Monsieur le ministre de l’éducation nationale, vous avez été interrogé hier par l’un de nos collègues et, une nouvelle fois, vous n’avez pas répondu à la question. Comme d’habitude, vous vous (…)

Les député-e-s communistes et républicains dénoncent l’adoption d’un amendement présenté par le député UMP, M. Martin-Lalande, qui diminue de 25 000 000 euros les financements publics accordés à la presse écrite. C’est un nouveau coup porté au pluralisme dans la mesure où cette mesure frappera très durement les (…)

Monsieur le président, Monsieur le ministre, Chers collègues, Lors de l’examen en première lecture de ce projet de loi, j’ai pu dire mes doutes et mes hésitations sur l’opportunité d’instaurer la double peine pour les sportifs détenant des produits dopants. Ces doutes, je tiens aujourd’hui à les exprimer de façon (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, l’actualité nous le démontre chaque jour : loin d’être un sanctuaire, le sport reproduit largement les dérives de notre société, comme il se fait la caisse de résonance de ses espoirs et de ses avancées. Si l’on peut se féliciter que de (…)