- Intervention de Jacqueline Fraysse
Cette proposition de loi affiche l’objectif ambitieux de relancer la recherche biomédicale en France, selon le vœu du Président de la République, qui dit vouloir faire de notre pays l’un des leaders en ce domaine. Pour ce faire, elle entend simplifier le cadre législatif et administratif qui s’applique à ces (…)
- Intervention de Pierre Gosnat
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’adoption de ce texte permettra à la France de répondre à son tour favorablement à la demande de la Nouvelle-Zélande, qui réclame le retour au pays des têtes maories et qui a lancé, à cet effet, un vaste programme de rapatriement, dont le titre (…)
- Intervention de Roland Muzeau
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la proposition de loi qui revient aujourd’hui en seconde lecture à l’Assemblée nationale vise à fixer un cadre unique aux recherches sur l’être humain en définissant trois catégories de recherche en fonction du niveau de risque encouru par les (…)
- Intervention de Marie-George Buffet
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, alors que les Jeux olympiques et paralympiques de Vancouver viennent de s’achever, je veux tout d’abord saluer les athlètes qui ont porté bien haut les valeurs du sport. Je veux aussi saluer l’action des différentes fédérations sportives, de (…)
- par Roland Muzeau
En annonçant la tenue d’Etats généraux sur la sécurité à l’école, le Ministre de l’Education et avec lui le gouvernement usent d’une méthode bien connue que Clémenceau évoquait déjà en son temps, avec talent. La sécurité des élèves exige la présence d’adultes formés et qualifiés, en nombre suffisant. C’est ce que (…)
- par Pierre Gosnat
M. le président. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Pierre Gosnat. Ce matin, monsieur le ministre de l’éducation nationale, j’ai reçu les professeurs, parents et élèves du lycée Chérioux de Vitry qui manifestaient suite à l’agression d’un élève le 2 février (…)
Dans la continuité des luttes engagées par les associations militant en faveur des droits des femmes et de la loi-cadre sur les violences faites aux femmes, que j’avais déposée pour la première fois en 2005, plusieurs député-e-s ont décidé d’instituer une mission parlementaire, dont j’ai assuré une vice-présidence. (…)
- Intervention de Marie-Hélène Amiable
Madame la présidente, madame la présidente de la commission, monsieur le haut-commissaire, mesdames les rapporteures, mes chers collègues, notre assemblée est aujourd’hui invitée à débattre de la proposition de loi relative au service civique transmise par le Sénat, à la suite d’une initiative du groupe du (…)
- par Pierre Gosnat
M. le président. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe de la gauche démocrate et républicaine. M. Pierre Gosnat. Monsieur le président, ma question s’adresse à M. le ministre de la culture et de la communication. Vous avez déclaré, monsieur le ministre, devant la commission des affaires culturelles : « (…)
- Intervention de André Chassaigne
Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, je me réjouis que les députés de la majorité aient pris conscience – certes tardivement ! – des graves problèmes posés par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008, votée dans cette assemblée juste avant la crise mondiale. Ce texte portant la (…)
