- par Roland Muzeau
Le gouvernement français va-t-il continuer longtemps à enfreindre le droit social ? Le comité européen des droits sociaux vient, une nouvelle fois, de juger que certaines évolutions de notre législation sur le temps de travail sont contraires à la charte européenne des droits sociaux. "Le temps de travail maximum (…)
- par Jean-Pierre Brard
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le Premier ministre, vous avez dit que 2011 devait être une année utile, mais vous n’avez pas dit pour qui ! Est-ce pour les administrateurs des sociétés cotées en bourse et (…)
- Intervention de Marie-Hélène Amiable
Madame la ministre, chères collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui se fixe pour objectif de mieux protéger les enfants dont les familles font l’objet d’une enquête sociale, en garantissant la poursuite de cette enquête jusqu’à son terme. Pour cela, le président du conseil général serait (…)
- par Roland Muzeau
Demain, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale doit auditionner Jean-Frédéric Poisson, ancien député UMP récemment invalidé et battu par le suffrage universel. L’invitation lui a été faite de venir présenter un rapport contenant « ses réflexions personnelles sur les risques psychosociaux au (…)
- par Marie-George Buffet
M. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, l’immense travail des chercheurs - et je veux à mon tour saluer le professeur Rozenbaum -, la compétence des (…)
- Intervention de Roland Muzeau
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le principe même d’un dépistage de la surdité plus précoce que l’actuelle moyenne nationale, qui est de seize mois, fait, bien évidemment, consensus. La proposition de loi de nos collègues UMP visant à généraliser le dépistage néonatal des (…)
- Intervention de Maxime Gremetz
Décidément, on paye de plus en plus, on parle de moins en moins ! (Rires.) Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, chers collègues, des quatre ministres qui ont présidé à ce PLFSS, il n’en reste aujourd’hui plus qu’un seul. Cette hécatombe doit-elle être considérée comme une sanction ? Je l’ignore, et (…)
- par Jean-Jacques Candelier
M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le Premier ministre, notre pays est en ébullition et ce n’est pas le remaniement ministériel qui va le faire refroidir, encore moins l’intervention télévisée du (…)
- par Pierre Gosnat
M. le président. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Pierre Gosnat. La France est malade de sa santé, et je vous interroge, monsieur le ministre de la santé, sur la situation et l’avenir de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris, le plus grand réseau (…)
- par Jacqueline Fraysse
M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Les ministres passent et repassent (Exclamations sur les bancs du groupe UMP), mais, dans ce théâtre d’ombres, la feuille de route du Gouvernement reste la même, qu’il s’agisse de (…)
