Interventions

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le texte que nous examinons une dernière fois aujourd’hui a suivi un parcours législatif complexe et douloureux, tant ses principales dispositions ont laissé la représentation (…)

Table ronde Mme la présidente. Pour cette première phase du débat, je souhaite d’abord la bienvenue à Mme Maude Beckers, avocate en droit du travail, coprésidente de la commission sociale du Syndicat des avocats de France, à M. Michel Demoule, greffier en chef au conseil de prud’hommes de Roubaix, à Mme Stéphanie (…)

Monsieur Chassaigne, je vous propose d’intervenir tout de suite, afin d’être sûr de pouvoir poser vos questions. M. André Chassaigne. Madame la garde des sceaux, la taxe de 35 euros sera-t-elle abrogée en 2014 ? J’ai trouvé dans votre réponse une certaine forme de clair-obscur. Pour ce qui est de la date des (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Je n’ai pas voulu faire ce soir une intervention déclarative – j’aurai d’autres occasions. Je ne suis pas venu avec un caddie, comme dans un supermarché, pour tendre le bras en essayant d’agripper quelques investissements pour les (…)

M. le président. La parole est à M. François Asensi. M. François Asensi. Monsieur le Premier ministre, messieurs les ministres, mesdames les présidentes de commission, les députés communistes et du Front de gauche ont répondu de manière claire à l’appel du peuple malien. Pour être plus précis, nous avons soutenu (…)

Mme la présidente. Nous en venons aux questions du groupe GDR. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le ministre, l’objectif de l’école de la République est de permettre à tous ses enfants de réussir leur parcours scolaire. Cet objectif suppose l’existence de dispositifs (…)

La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au terme de nos débats, nous déplorons vivement qu’aucune avancée majeure n’ait été adoptée. Au-delà des quelques aspects positifs du texte, (…)

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, mesdames les ministres, chers collègues, ce texte entend remédier à la multiplication des normes applicables aux collectivités territoriales, dénoncée sur tous les (…)

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires sociales, mes chers collègues, je me réjouis, à mon tour, de pouvoir m’exprimer, au nom du groupe GDR, sur la question de la sécurité sanitaire du (…)

Mme la présidente. Nous en venons aux questions du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Mesdames les ministres, mes chers collègues, l’amélioration de l’efficacité et de la sobriété énergétiques du secteur résidentiel est un volet déterminant de la (…)