Interventions

Lois Lect. définitive Pt élection des conseillers départementaux, municipaux, communautaires et modification du calendrier électoral

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, notre assemblée est appelée à examiner en lecture définitive ce projet de loi relatif aux élections locales. Force est de constater que, s’agissant des (…)

Développement durable PL Information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure, mes chers collègues, c’est avec un vrai plaisir que je supplée, une fois de plus, Patrice Carvalho, empêché pour raisons de santé. Je (…)

Lois Pt élection des conseillers départementaux, municipaux, communautaires et modification du calendrier électoral

- Intervention de

La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dès le début de la discussion de ce texte, notre groupe avait indiqué combien il lui semblait incohérent de décider d’un mode de scrutin avant de (…)

Développement durable Pt Sénat infrastructures et services de transports

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission du développement durable, monsieur le président de la commission des affaires économiques, madame et monsieur les rapporteurs, chers collègues, M. Patrice (…)

Lois Nvelle lect. Pt élection des conseillers départementaux, municipaux et communautaires et modifiant le calendrier électoral

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je commencerai par revenir sur la méthode retenue et son calendrier. Dès le début, notre groupe a indiqué combien il lui semblait curieux de décider du mode de (…)

Lois EV commune : Pt et Pt org. élection des conseillers départementaux, municipaux et communautaires et modification du calendrier électoral

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au terme de cette deuxième lecture, nous ne pouvons que regretter que nos débats n’aient pas débouché sur des modifications (…)

Affaires sociales Motion de rejet préalable sur le Pt sécurisation de l’emploi

- Intervention de

Mme la présidente. J’ai reçu de M. André Chassaigne et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, monsieur le (…)

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