Affaires sociales

Explications de vote et scrutins Pt garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

- Intervention de

La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Pourquoi ? Pourquoi tant de précipitation à obéir aux diktats des marchés financiers, du patronat et de la Commission européenne ? M. Jean-Paul Bacquet. Et pourquoi pas du grand capital ? M. André (…)

Discussions générales Pt garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

- Intervention de

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Denis Jacquat. Il va y avoir des coups ! M. Arnaud Robinet. Préparez-vous ! Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, chers (…)

Discussions générales CMP - Pn soins sans consentement en psychiatrie

- Intervention de

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, même si elles constituent un phénomène somme toute marginal dans le champ de la psychiatrie, les hospitalisations sans consentement sont une véritable épine dans le pied des gouvernements. (…)

Explications de vote et scrutins Pn sénat relative à la bioéthique (recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires)

- Intervention de

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les 30 et 31 mai derniers, se déroulaient les troisièmes journées de l’Agence de la biomédecine. À cette occasion, sa directrice a (…)

Propositions de loi PL n° 1267 visant à accorder un droit de veto aux institutions représentatives du personnel et à renforcer leurs attributions

- Intervention de

présentée par Messieurs les députés : MM. Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO et François ASENSI, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Périodiquement, fusion-acquisition, vente à la découpe, sous-investissement, délocalisations, chômage partiel abusif, suppressions de postes injustifiées, dégradation des (…)

Propositions de loi PL n° 1196 visant à instaurer une échelle mobile des salaires et traitements

- Intervention de

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, Marie-George BUFFET, Alain BOCQUET, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ et Jacqueline FRAYSSE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, L’échelle mobile des salaires consiste à augmenter les salaires en fonction de (…)

Discussions générales 2ème lect. Pn déblocage exceptionnel de la participation et intéressement

- Intervention de

Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, nous sommes appelés aujourd’hui à nous prononcer sur une proposition de loi qui fait écho à une mesure annoncée par le Président François Hollande (…)

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