La commission des Affaires économiques a été créée le 1er juillet 2009, en même temps que la commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire, par scission de la commission des Affaires économiques, de l’environnement et du territoire.
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Émanation de l’entreprise centenaire de production de pneus Kléber de Colombes, l’usine Kléber de Toul (Meurthe et Moselle) ouverte en 1969, est passée sous le contrôle total de Michelin en 1982 avant d’être intégrée en 1996, dans son système commercial. Si l’annonce, le 3 (…)
M. le président. La parole est à M. Maxime Gremetz, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Maxime Gremetz. L’emploi ! Le Gouvernement n’a que ce mot à la bouche. Et pourtant, madame la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, vous lisez sans doute tous les jours, comme moi, Les (…)
Beau fixe sur la France des stocks-options et des profits ! C’est le bulletin météo du CAC 40 dont les dirigeants d’entreprises ont vu leurs « fins de mois » faire un bond de 40% en 2007. Trois PDG sur quatre font exploser tous les plafonds de la rémunération patronale en France, et survolent leurs concurrents (…)
M. le président. La parole est à M. Maxime Gremetz, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. (Exclamations sur les bancs du groupe de l’Union pour un mouvement populaire.) M. Jean-Claude Lenoir. Il n’a pas besoin de micro ! M. Maxime Gremetz. Madame la ministre de l’économie, des finances et de (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 16 mai 2006, les députés communistes et républicains déposaient à la Présidence de l’Assemblée nationale une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conséquences de l’absorption de Péchiney par Alcan, et sur les conditions (…)
M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Paul Lecoq. Madame la ministre de l’économie, des finances et de l’emploi, une fraude de cinq milliards d’euros place la banque Société Générale sous le feu des projecteurs de l’actualité - et nous ne (…)
EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, L’article 10 de la Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie du 13 novembre 1987, signée le 18 décembre 1996 par notre pays et entrée en vigueur le 1er mai 2004, a interdit l’otectomie, c’est-à-dire la coupe des oreilles des chiens. L’objectif initial (…)
Monsieur le Président, mes chers collègues, Ce projet de loi nous revient du Sénat et il faut bien constater que la Haute Assemblée a fait preuve d’une véritable prouesse : aggraver encore le contenu d’un texte déjà mauvais à bien des points de vue ! La méthode est à cet égard détestable qui consiste à faire (…)
M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Roland Muzeau. Monsieur le Premier ministre, les patrons de l’industrie aéronautique, Serge Dassault et Louis Gallois, ont déclaré : « Nous allons devoir délocaliser » en zone dollar. Ces menaces de (…)
M. le président. La parole est à M. André Gerin, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Gerin. Ma question s’adresse au Premier ministre. M. Jean-Marc Roubaud. À M. le Premier ministre ! M. André Gerin. À M. le Premier ministre. Plusieurs députés du groupe de l’Union pour un mouvement (…)
